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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPEMS
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HP – CLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HP – CLEAN
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
3295271
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
HP – CLEAN de SPEMS

Présentation de la marque HP – CLEAN

Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HP – CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 rue des serruriers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

La marque HP – CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HP – CLEAN est expirée depuis le 27 mai 2014.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , ERGO-NORM , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , TOUT INOX , Inter Accès , ACCES PRIVATIF


SPEMS SA - 13 rue des serruriers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 321749269


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


Inscription le 7 décembre 2004 - retrait partiel n°403591 - Publication au BOPI 2004-12-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Machines de nettoyage à haute pression. Cloches de nettoyage manuelles par nébulisation à usage particulier ou usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.